Ce site non commercial est la propriété exclusive de la Mairie de St Alban de Montbel (73610).
Reproduction
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle des logos, images, scripts, code HTML, balises meta effectuée à partir des éléments du site sans notre autorisation expresse est prohibée au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Il est contraire à la Nétiquette et à toutes règles de recopier intégralement une page de ce site pour la publier sur le sien ainsi que de recopier une grande partie de www.stalbandemontbel.fr pour la présenter comme faisant partie du sien.
Recopier les balises meta, les codes compteurs est absolument interdit.
La copie pour publication des commentaires, études, exemples et autres textes de www.stalbandemontbel.fr doit faire l'objet d'un accord préalable.
Si vous pensez qu'un des éléments de www.stalbandemontbel.fr vous appartient et qu'il n'a pas été fait mention de votre droit de copyright, ce(s) élément(s) seront annoté(s) avec votre copyright ou retiré(s) du site. Dans les deux cas, il appartient au demandeur d'apporter la preuve légale de son droit d'auteur.
Droit d'accès
Les personnes faisant l'objet d'informations nominatives sont informées qu'elles disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent conformément à l'article 34 de la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 et aux règles de la Commission Informatique et Liberté (CNIL). Conformément à ces dispositions, l'adresse e-mail des contacts n'est pas communiquée à des tiers ou à des organismes.
Les données nominatives ne servent pas ou ne serviront pas à l'envoi de courriers non-sollicités (spam).
Utilisation des données
D'une manière générale, l'utilisateur demeure maître du choix, de l'utilisation et de l'interprétation des données qu'il consulte, interroge et transfère sur internet. La Mairie de St Alban de Montbel décline toute responsabilité au titre du contenu de www.stalbandemontbel.fr s'il a été altéré, déformé ou falsifié.
Liens hypertextes
Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l'intermédiaire des liens hypertextes ne nous appartiennent pas. Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu, forcément changeant, des informations fournies sur ces sites au titre de l'activation du lien.
Droit applicable
Le présent site est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales applicables en France.
Evolution de la notice légale
La présente notice légale est à jour au 01/01/2009 et à l'instant où le visiteur est connecté sur le site. Nous nous réservons le droit de faire évoluer cette notice légale sans préavis.
Hébergeur
SAS OVH http://www.ovh.com
2 rue Kellermann BP 80157 - 59100 ROUBAIX
Support Technique 08 99 70 17 61 (1.349 Euro/appel + 0.337 Euro/min)
Support Commercial 08 20 32 03 63 (Numéro Indigo 0.118 Euro/min)
Fax 03 20 20 09 58
Email : support@ovh.com
Du lundi au vendredi : 8H - 20H
Le samedi : 9H - 17H
Directeur de la publication
Roger CAVAILLON, Maire
Mairie de St Alban de Montbel
Chef lieu
73610 ST ALBAN DE MONTBEL
Tel. 04 79 36 02 14 - 09 62 54 98 57
Fax 04 79 36 02 14
Email : mairie.stalban.montbel@wanadoo.fr